Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POLYSEC
Numéro de dépôt :
1524973
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1999
Présentation de la marque POLYSEC
Déposée le 18 avril 1989 par VEYSSEIX Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POLYSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYSEC est expirée depuis le 18 avril 1999.
VEYSSEIX Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39